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Pour mes publicités, j’ai besoin de photos et j’indique à mes clients où se procurer les CD. Or, il va acheter un CD de 100 images pour en utiliser seulement quelques-unes (l’achat à l’unité est tellement cher qu’il a intérêt à acheter le CD). Comme j’ai envie de me constituer une base de donnée personnelle; j’ai imaginé la solution suivante :
– J’achète moi-même le CD qui intéresse mon client
– Je lui revends seulement les photos utiles, en faisant une marge dessus
– Je revends éventuellement d’autres photos (ou les mêmes) à d’autres clients.
Ai-je le droit de le faire ?

Tout dépend de la licence fournie avec les images. En général, les CD fournissant des images libres de droit, excluent toute utilisation commerciale des images, il ne s’agit que d’images destinées à l’usage des particuliers (sites Internet, carte de vœux, …) Cependant, certains CD destinés aux professionnels peuvent prévoir la possibilité d’utilisation commerciale des ces images. Dans toutes les hypothèses, l’utilisation que vous pourrez faire des ces images dépendra du contrat de licence du CD, sachant que si une utilisation commerciale n’est pas prévue, elle est interdite, car seules sont autorisées les utilisations expressément prévues par la licence.

J’ai une amie qui va illustrer par ses dessins, certaines des pages de mon site web. Nous trouvons nécessaire que ces œuvres soient protégées, un minimum soit-il. En effet, il est désagréable de voir un individu revendiquer la propriété de ses propres créations. Mais cela dit, mon site web n’est pas un site à grande influence, et mon amie ne désire pas tirer un profit quelconque de ses dessins. Simplement de pas voir quelqu’un les revendiquer comme siens, et les utiliser en conséquence. J’aimerais donc savoir s’il y a des copyrights à déposer quelque part, ou juste annoter en bas de page, la mention (c) et le nom de l’artiste ? Que dois-je faire de façon pratique ?

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